Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Les P'tites Graines de Manon les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : Les P'tites Graines de Manon
Adresse du siège social : 215 rue Mistral 07130 Toulaud, Ardèche, France
Numéro de SIRET : 89486118600019
Responsable de la publication : REYNARD Manon
Adresse e-mail : contact@lesptitesgrainesdemanon.fr
2. Hébergement
Le site Les P'tites Graines de Manon est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Site web : www.o2switch.fr
3. Conception et réalisation du site
3. Crédits photographiques
L’ensemble des visuels et photographies présents sur ce site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de Manon REYNARD – LES P’TITES GRAINES DE MANON, ou font l’objet d’autorisations spécifiques d’utilisation.
Crédits visuels et photographiques :
Manon REYNARD – LES P’TITES GRAINES DE MANON
CKR Photographie
4. Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, photographies, illustrations, sons, logos, éléments graphiques), sont la propriété exclusive de Manon REYNARD – LES P’TITES GRAINES DE MANON, sauf mention contraire.
Conformément aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 et du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
Certaines marques, logos ou visuels cités sur le site peuvent toutefois appartenir à leurs propriétaires respectifs.
L’utilisateur reconnaît que l’utilisation du site est soumise au droit français.
5. Liens hypertextes et responsabilité
LES P’TITES GRAINES DE MANON s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur son site. Toutefois, malgré le soin apporté à leur publication, certaines informations peuvent être inexactes ou ne plus être à jour.
La responsabilité de LES P’TITES GRAINES DE MANON ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission ou de non-actualisation des contenus au moment de leur consultation par l’internaute.
Ce principe de limitation de responsabilité s’applique également aux sites tiers accessibles via des liens hypertextes présents sur le site.
La mise en place de liens hypertextes vers le site LES P’TITES GRAINES DE MANON peut être autorisée sous réserve que ces liens :
ne créent aucune confusion sur l’origine du site,
s’ouvrent dans une fenêtre indépendante du site source,
ne soient pas associés à des contenus contraires à la loi, à l’ordre public, à la morale ou aux bonnes mœurs.
